Le Droit du travail intellectuel PDF

AUTEUR Laurent Drai
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Le développement des sciences, de la recherche, des médias, mais également des loisirs, tout au long du XXe siècle, constitue une preuve de l'intérêt du travail de l'esprit dans la société contemporaine. L'apparition de cette nouvelle forme de travail ne pouvait rester sans effet sur le Droit. Le travail intellectuel connaît deux caractéristiques significatives. D'une part, dans ses modalités d'exécution, il suppose une grande latitude de liberté au profit des salariés. D'autre part, le résultat de l'activité de travail intellectuel constitue une source de valeurs particulières, puisque protégées au titre des propriétés intellectuelles. L'étude de l'appréhension du travail intellectuel par le Droit révèle la nécessité d'une approche pluridisciplinaire. Le droit du travail apparaît insuffisant pour rendre compte des particularités de la relation entre les travailleurs intellectuels et leurs employeurs. Seul le recours au droit des propriétés intellectuelles permet d'avoir une approche globale de cette nouvelle forme de travail. En tant que source de valeurs particulières, le travail intellectuel se heurte au principe de la présomption de propriété de l'employeur quant aux produits du travail salarié. La résolution de cette problématique passe par la recherche d'une conciliation entre le droit du travail et le droit des propriétés intellectuelles. La présentation du " Droit du travail intellectuel ", met ainsi en lumière la complémentarité des mécanismes juridiques existants dans l'élaboration de dispositifs nouveaux.
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Eric Rocheblave - Avocat Spécialiste en Droit du travail shared a link. La faute inexcusable des EHPAD qui ne protègent pas leurs salariés des résidents suspectés COVID-19 En vertu du contrat de travail le liant à son salarié, l'employeur est tenu envers celui-ci d'une obligation de sécurité.

Interroger et décrire le travail intellectuel revient à mettre en question la catégorie de « travailleurs intellectuels » elle-même. C'est donc tenter d'apporter À cette aune - la souffrance -, la production du droit relève bien du travail dans son sens étymologique. Aussi passionnés fussent-ils, ces...

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